Le testament optimisation :

Ce testament a pour objectif de faire un legs, net de droit ou non, au profit d’un nouveau bénéficiaire pour utiliser son abattement et ses tranches basses afin de réduire le coût global de la succession.

Un legs est dit net de frais et droits lorsqu’en plus de recevoir le legs, ce sont les héritiers qui sont redevables des frais associés. Cela n’est pas perçu comme une augmentation du legs mais comme une charge des héritiers qui vient réduire leur héritage.

Cette stratégie peut être utilisée pour des frères ou sœurs afin d’utiliser les abattements, ou alors au profit des petits enfants.

Exemple : Priam a deux enfants, Hector et Cassandre. Il n’a pas de conjoint. Chacun de ses enfants à deux enfants. Son patrimoine est de 500 000 €.

Scénario 1 : Absence de testament

Montant des droits : 56 388 €

Chacun de ses enfants aura 221 806 € net de droits.

Scénario 2 : Testament avec un legs de 20 000 € au profit de chacun de ses 4 petits-enfants.

Chacun des petits enfants aura 1 875 € de droits à payer, ils auront 18 125 € nets de droit chacun.

Le patrimoine restant est de 420 000 €, chacun des enfants à droit à 210 000 €, la fiscalité associée est de 20 194 €, ils ont donc 189 806 €.

Montant total des droits : 47 888 €

Economie dans ce scénario : 8 500 €

La logique est identique avec un legs au profit d’un frère d’un neveu ou autre. Il convient cependant d’en informer les héritiers pour prévenir les conflits.

Le testament option :

Le but est ici de donner à vos héritiers la possibilité de renoncer à la succession. Comme nous l’avons précisé précédemment, il est possible pour un héritier de renoncer à la succession, cela bénéficie à ses enfants.

En mettant un enfant sur le testament, il est possible pour lui de renoncer à la succession tout en gardant le bénéfice du testament. Ainsi, cela permet une plus grande flexibilité lors du règlement de la succession. Attention cependant, il convient de préciser que ce legs est en avancement de part successoral, dans le cas contraire cette stratégie aboutirais à une rupture d’égalité entre vos héritiers.

Testament attribution :

Le but est d’ici de transmettre un bien en particulier à une personne déterminée. Il suffit simplement de désigner le bien et d’indiquer le bénéficiaire.

Le testament préservant l'égalité :

Comme nous l'avons indiqué plus tôt, les dons manuels peuvent générer une inégalité au décès. En effet en cas de donation, la plus-value généré par ce don est prise en compte, ainsi une donation qui pouvait être égalitaire lors de l'acte ne le sera plus au décès.

Pour conserver cette égalité et préserver la paix entre vos enfants, vous pouvez stipuler que les dons manuels seront rapportables suivants leur valeur nominale. Ainsi, la plus-value n'est pas prise en compte pour l'égalité entre les héritiers.

L'inconvénient de ce testament est que cela utilise la quotité disponible, c'est-à-dire la part de la succession pouvant être utilisé pour gratifier les tiers (petits-enfants, ami, association, etc.).

Le testament étant librement révocable, vous pourrez toujours reprendre cette liberté au prix d'une potentielle instabilité familiale future.

Les stratégies autour du testament

Synthèse

Le testament peut avoir plusieurs buts :

• Optimiser les droits en multipliant les bénéficiaires

• Donner des options à vos héritiers

• Attribuer un bien a une personne donnée

• Rattraper l'inégalité potentielle de don antérieur